Qui sommes-nous ?

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous précisons aux utilisateurs du site beboonce.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : beboonce – SAS au capital de 41500€ – 113 route de Pleumeur Bodou, 22560 TREBEURDEN
Numéro SIRET : 88329984400018
Numéro immatriculation RCS : RCS SAINT BRIEUC B 883 299 844
Numéro identification TVA : FR00883299844
Créateur : beboonce
Responsable publication : la société Beboonce – contact@beboonce.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Christophe LE VEN – contact@beboonce.com

 Conditions générales d’utilisation du site et des services.

L’utilisation du site beboonce implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation peuvent être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site beboonce sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Christophe LE VEN pourra décider d’une interruption de service pour de la maintenance technique, qui s’efforcera de communiquer les dates et heures de l’intervention.

Le site beboonce est mis à jour régulièrement par la société Beboonce . De la même façon, la politique de confidentialité pourra être modifiée à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur. Il est donc invité à en prendre connaissance régulièrement.

Description des services fournis.

Le site beboonce a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

La société Beboonce fournit sur le site beboonce des informations aussi précises que possible. Cependant, elle ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site beboonce sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Les renseignements affichés sur le site beboonce ne sont pas obligatoirement exhaustifs. Ils peuvent avoir évolué depuis depuis leurs mises en ligne.

Limitations contractuelles sur les données techniques.

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Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

Propriété intellectuelle et contrefaçons.

La société Beboonce est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Beboonce.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Limitations de responsabilité.

La société Beboonce ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site beboonce et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

La société Beboonce ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site beboonce.

L’espace contact (interactif) est à la disposition des utilisateurs. La société Beboonce se réserve la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

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